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Polestar 2 - Avis de confidentialité

v1.0

2023.11.20

1. Introduction

Cet avis de confidentialité explique comment Polestar (« nous », « notre », « nos ») traite les données générées par la voiture, lorsque vous utilisez une voiture Polestar et les services connectés associés fournis par Polestar et ses partenaires.

Nous tenons à être transparents et à ce que vous soyez informés de la manière dont nous utilisons vos données personnelles. Dans cet avis de confidentialité, vous trouverez des informations sur le traitement des données personnelles associées à différentes caractéristiques de la voiture, mais vous ne trouverez pas ici l'explication des caractéristiques elles-mêmes - pour cela, consultez le manuel du propriétaire. Le présent avis prévaut en cas de divergence entre l'avis et le manuel du propriétaire en ce qui concerne le traitement des données personnelles. L'étendue des activités de traitement des données dépend des services dont votre voiture est équipée et des services que vous choisissez d'activer. Le présent avis décrit l'étendue la plus large possible du traitement. Si vous possédez un modèle de voiture plus ancien ou si un nouveau modèle n'est pas équipé d'une certaine fonction, le traitement des données associé à cette fonction n'aura pas lieu.

Le présent avis de confidentialité ne couvre pas :

La fourniture du service Internet dans votre voiture, qui est assuré par un opérateur de réseau mobile indépendamment de Polestar.

Les applications mobiles fournies par Polestar, telles que l'application Polestar.
Les services automobiles de Google : Polestar 2 est livré avec Google intégré, ce qui signifie que le système d'infodivertissement fonctionne sur le système d'exploitation Android Automotive offrant les services automobiles de Google (p. ex., compte Google, Google Maps, Google Assistant et Google Play Store). Le système d'infodivertissement offre également la possibilité de se connecter avec un compte Google. Dans ces cas, Google est le responsable du traitement des données et Polestar n'est pas impliqué dans le traitement de vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité de Google. Votre utilisation des services automobiles de Google est également régie par les Conditions d'utilisation de Google et les Conditions d'utilisation de Google Maps.
Les applications et services tiers dans la voiture : les fonctionnalités offertes dans le Google Play Store sont proposées par des fournisseurs indépendants, de la même manière qu'elles fonctionnent sur un téléphone intelligent. Lorsque vous connectez votre voiture à une application tierce, vos données personnelles et les données relatives à votre voiture sont transférées au tiers qui fournit l'application afin de permettre la connexion et l'utilisation du service tiers. Pour en savoir plus, consultez les conditions générales et les politiques de confidentialité des différents fournisseurs de services.
Les services tiers à valeur ajoutée basés sur les données de la voiture (comme l'assurance facturée à l'utilisation).

2. Quand traitons-nous vos données personnelles?

2.1 Vue d'ensemble

Dans cette partie, vous trouverez des informations sur les données personnelles que nous traitons à votre sujet, leurs finalités, la base juridique du traitement, la durée du traitement de vos données personnelles et la personne responsable de chaque finalité du traitement. Nous pouvons traiter vos données personnelles pour plusieurs finalités à la fois. Les informations relatives aux activités de traitement sont réparties dans les sections suivantes :

1.
Sécurité routière et gestion de la mobilité : fonctions de la voiture qui vous informent sur l'état de la route et vous avertissent des dangers extérieurs, telles que la sécurité connectée et les informations sur les panneaux de signalisation; interventions internes, telles que les services d'urgence (eCall), l'assistance routière; et dispositifs d'enquête sur les accidents tels que l'enregistreur de données d'événements (la « boîte noire » de la voiture) et l'enregistreur actif de données de sécurité. En savoir plus.
2.
Entretien et réparation : activités de traitement relatives à la prise de rendez-vous d'entretien, aux mises à jour de logiciels et aux fonctions de signalement de bogues. En savoir plus.
3.
Polestar Connect et les applications Polestar dans la voiture : traitement des données de la voiture nécessaires pour activer les fonctions à distance proposées dans l'application Polestar et pour activer les applications Polestar dans la voiture telles que l'application Autonomie, l'application Performances, l'application Carnet de route et l'application Qualité de l'air. En savoir plus.
4.
Contacts avec vous : activités de traitement nécessaires pour le service à la clientèle lié à la voiture. En savoir plus .
5.
Développement de l'activité, des produits et des services : activités de traitement nécessaires à notre travail continu de développement de notre activité, de nos systèmes, de nos produits et de nos services. En savoir plus.
6.
Obligations légales et engagements volontaires et en cas de réclamations, litiges, surveillance, etc., les activités de traitement nécessaires à la déclaration des émissions, à la surveillance des menaces de cybersécurité, à la gestion des obligations des fabricants de produits comme les rappels, les réclamations, les garanties et autres plaintes, les demandes des personnes concernées, les violations de données personnelles et la surveillance, les litiges, la tenue des comptes, le transfert de données en cas de fusion et d'acquisition et le partage de données personnelles avec les autorités. En savoir plus.

3. D'où proviennent vos données personnelles?

Nous recueillons principalement vos données personnelles directement à partir de votre voiture, mais dans certains cas, nous les recueillons également à partir d'autres sources, notamment lorsque :

des travaux d'entretien sont effectués sur votre voiture : nous recueillons des informations sur les travaux d'entretien effectués sur votre voiture dans un service point Polestar.
vous êtes en contact avec notre service à la clientèle (p. ex., Assistance à la clientèle; Service à la clientèle) : nous recevons des informations, par exemple, dans le cas d'une demande d'assistance routière.
nous recevons une demande en votre nom de la part de l'une des sociétés affiliées à Polestar.
nous devons vérifier le propriétaire enregistré auprès des autorités (service d'immatriculation des conducteurs et des véhicules) pour des questions de rappel : nous recueillons votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique auprès de l'autorité.
nous recevons une demande de changement de propriétaire de la part du propriétaire enregistré du véhicule : nous recueillons alors l'adresse électronique du nouveau propriétaire auprès du propriétaire enregistré.

4. Partage de vos données personnelles

4.1 Comment nous partageons vos données personnelles et avec qui nous les partageons

Pour fournir nos produits et services et nous conformer aux lois et règlements, nous devons révéler vos données personnelles à d'autres, y compris d'autres sociétés au sein du groupe Polestar et des tiers qui nous aident dans diverses parties de notre activité et à fournir nos produits et services. Les catégories de destinataires sont indiquées ci-dessous.

Sociétés affiliées à Polestar;
Fournisseurs de services Polestar : nous faisons appel à des tiers pour nous aider à fournir nos services (p. ex., des fournisseurs de services informatiques chargés de l'exploitation, de la maintenance et de l'assistance technique de nos solutions informatiques, des services de courrier et de messagerie, des banques et des fournisseurs de services de paiement, des fournisseurs de services d'analyse). Ils auront accès à vos informations dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour effectuer ces tâches en notre nom et sont tenus de ne pas les divulguer ou les utiliser à d'autres fins;
Services d'autres personnes : vous pouvez connecter votre voiture à des services d'autres personnes, par exemple des fournisseurs d'applications embarquées ou mobiles et de médias sociaux;
Autorités : nous pouvons être amenés à divulguer vos données si nous estimons que la loi l'exige ou pour aider à protéger vos droits et votre sécurité, les nôtres ou ceux d'autres personnes. De temps en temps, nous recevons des demandes de la part d'organismes chargés de l'application de la loi (p. ex., la police, les autorités douanières) pour fournir divers types de données relatives aux voitures Polestar. D'une manière générale, nous ne fournissons des données personnelles que lorsque la loi l'exige;
Partenaires commerciaux, par exemple Volvo Car Corporation, ateliers et points de service, sociétés de financement et de crédit-bail, compagnies d'assurance, services de recharge de véhicules, cabinets d'avocats, agences/entreprises de publicité et sociétés d'études de marché;
Fournisseurs de plateformes de médias sociaux.

4.2

Étant donné que nous faisons appel à des fournisseurs de services situés aux États-Unis et que nos fournisseurs de services aux États-Unis font également appel aux services de nos sociétés affiliées aux États-Unis, dans l'Union européenne ou au Royaume-Uni, vos données personnelles seront transférées en dehors de la province canadienne où elles ont été recueillies à ces fins.

Polestar Automotive Canada Inc. transfère des données personnelles vers l'Union européenne, les États-Unis et le Royaume-Uni.

En fournissant ses services à Polestar Automotive Canada Inc. Polestar Performance AB transfère aussi parfois les données personnelles à des fournisseurs de services en dehors de l'UE/EEE ou des États-Unis. En vertu de la législation européenne sur la protection de la vie privée, il s'agit d'un transfert inverse.  Pour les transferts vers d'autres pays en dehors de l'UE/EEE et des États-Unis, qui ne bénéficient pas d'une décision d'adéquation, nous utilisons des clauses types de l'UE conclues par tous les tiers concernés (article 46 du RGPD) ou certifiées en vertu du cadre de protection des données UE-États-Unis, de l'extension britannique du cadre de protection des données UE-États-Unis et/ou du cadre de protection des données Suisse-États-Unis avec le ministère du Commerce des États-Unis. En outre, nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles supplémentaires si nécessaire, telles que le chiffrement (TLS) et la pseudonymisation.

5. Sécurité de l'information

Pour protéger vos informations personnelles contre la perte, le vol et l'accès, l'utilisation ou la divulgation non autorisée, nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques, administratives et physiques, y compris le chiffrement des données transmises et stockées, et des concepts de droits d'accès. Malheureusement, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n'est sûre à 100 % ou impénétrable.

6. Vos droits

Vous trouverez ci-dessous une liste de vos droits liés à notre traitement de vos données personnelles en vertu du RGPD et des lois sur la protection de la vie privée au Canada, par exemple la LPRPDE. Pour exercer votre droit, vous pouvez envoyer une demande en utilisant notre formulaire Web, en composant le (800) 806-2507 ou en nous envoyant un courriel à dpo@polestar.com. Pour les demandes soumises par téléphone ou par courriel, vous devez nous fournir des informations nous permettant de vérifier raisonnablement que vous êtes la personne au sujet de laquelle nous avons recueilli les informations personnelles et décrire votre demande avec suffisamment de détails pour nous permettre de l'évaluer correctement et d'y répondre. Si nous ne sommes pas en mesure de vérifier votre identité pour les demandes d'accès et de suppression à l'aide des informations fournies, nous pouvons vous demander des éléments d'information supplémentaires.

6.1 Droit d’introduire une réclamation

Vous avez toujours le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle de votre lieu de résidence, de votre lieu de travail ou du lieu où vous estimez qu'une infraction a été commise. Au Canada, vous avez le droit de déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (CPVP). Vous trouverez ici une liste des autorités de contrôle européennes.

En vertu de la LPRPDE, vous avez le droit de déposer une plainte directement auprès de nous concernant notre non-respect présumé de la LPRPDE. Nous examinerons votre plainte et y répondrons. Les plaintes relatives à la LPRPDE peuvent être adressées à notre responsable de la protection de la vie privée à dpo@polestar.com c/o Polestar Automotive Canada Inc.

6.2 Droit à l'information et à une copie de vos données personnelles

Vous avez le droit de savoir si nous traitons des données personnelles vous concernant. Si c'est le cas, vous avez également le droit de recevoir des renseignements sur les données personnelles que nous traitons et sur les raisons pour lesquelles nous le faisons. Si nous recueillons vos données personnelles auprès d'une autre personne ou entité (c'est-à-dire pas vous), vous avez le droit d'être informé de la source de vos données. De même, si nous communiquons vos informations à une autre personne ou entité, vous avez le droit de demander à ce que nous vous divulguions ces parties. En outre, vous avez le droit de recevoir une copie de toutes les données personnelles que nous détenons à votre sujet.

Si vous souhaitez obtenir des renseignements précis, veuillez l'indiquer dans votre demande. Par exemple, vous pouvez préciser si vous êtes intéressé par un certain type de données, telles que les coordonnées particulières dont nous disposons à votre sujet, ou si vous souhaitez obtenir des renseignements sur une certaine période.

6.3 Droit de faire rectifier, mettre à jour ou compléter des données personnelles erronées ou obsolètes

Si les données personnelles que nous détenons à votre sujet sont incorrectes, vous avez le droit de les faire corriger. Vous avez également le droit de compléter les données incomplètes par des informations supplémentaires qui peuvent être nécessaires pour corriger les données.

Une fois que nous avons corrigé vos données personnelles ou que nous les avons complétées, nous informons de la mise à jour les parties à qui nous les avons divulguées (le cas échéant) - si cela n'est pas impossible ou trop fastidieux. Si vous nous le demandez, nous vous indiquerons bien entendu à qui nous avons communiqué vos données.

Si vous demandez la correction des données, vous avez également le droit de demander que nous limitions notre traitement pendant la durée de l'enquête.

6.4 Droit à la suppression des données personnelles

Dans certains cas, vous avez le droit de faire supprimer vos données, notamment lorsque :

1.
les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles nous les avons recueillies;
2.
vous retirez votre consentement et il n'existe pas d'autre motif légal pour le traitement (le cas échéant);
3.
les données sont utilisées à des fins de marketing direct et vous vous en désinscrivez;
4.
vous vous opposez à une utilisation fondée sur notre intérêt légitime et nous ne pouvons pas invoquer des motifs impérieux pour le traitement qui l'emportent sur vos intérêts et vos droits;
5.
les données personnelles ont été utilisées de manière illégale;
6.
la suppression est nécessaire pour respecter une obligation légale.

Si nous supprimons des données personnelles à la suite de votre demande, nous informerons également les parties à qui nous les avons divulguées (le cas échéant) - si cela n'est pas impossible ou fastidieux. Si vous nous le demandez, nous vous dirons également à qui nous avons divulgué vos données.

6.5 Droit d’opposition

Vous avez le droit de vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime. Si vous vous opposez à l'utilisation, nous évaluerons, en fonction de votre situation, si notre intérêt à utiliser les données personnelles l'emporte sur votre intérêt à ce que les données personnelles ne soient pas utilisées à cette fin. Si nous ne sommes pas en mesure de fournir des motifs légitimes impérieux qui l'emportent sur les vôtres, nous cesserons d'utiliser les données personnelles auxquelles vous vous opposez - à condition que nous n'ayons pas besoin d'utiliser les données pour établir, exercer ou défendre des droits en justice. Si vous vous opposez à l'utilisation des données, vous avez également le droit de demander que nous limitions leur utilisation pendant la durée de l'enquête.

Vous avez toujours le droit de vous opposer au marketing direct et de vous en désinscrire.

6.6 Droit de retirer votre consentement

Vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement à un traitement particulier. En fonction du service connecté fourni par Polestar, vous pouvez retirer votre consentement soit en modifiant vos paramètres de confidentialité dans la voiture, soit en nous contactant. Si vous retirez votre consentement, nous demanderons également à nos sous-traitants de mettre fin, si possible, à tout traitement des données pertinentes que nous leur avons communiquées.

Votre retrait de consentement n'aura pas d'incidence sur le traitement déjà effectué.

6.7 Droit à la limitation du traitement

La limitation signifie que les données sont marquées de telle sorte qu'elles ne peuvent être utilisées qu'à certaines fins limitées. Le droit à la limitation s'applique :

1.
lorsque vous estimez que les données personnelles sont incorrectes/inexactes et que vous avez demandé leur correction. Dans ce cas, vous pouvez également demander que nous limitions notre utilisation pendant que nous examinons si les données sont correctes ou non;
2.
si l'utilisation est illégale, mais que vous ne souhaitez pas que les données personnelles soient effacées;
3.
lorsque nous n'avons plus besoin des données aux fins pour lesquelles nous les avons recueillies, mais que vous en avez besoin pour établir, exercer ou défendre des droits en justice;
4.
si vous vous opposez à l'utilisation. Dans ce cas, vous pouvez nous demander de limiter notre utilisation pendant que nous examinons si notre intérêt à traiter vos données l'emporte sur le vôtre.

Même si vous avez demandé que nous limitions l'utilisation de vos données, nous avons le droit de les utiliser pour les stocker, si nous avons obtenu votre consentement pour les utiliser, pour faire valoir ou défendre des droits légaux ou pour protéger les droits de quelqu'un. Nous pouvons également utiliser vos données pour des raisons liées à un intérêt public important.

Nous vous informerons de l'expiration de la limitation.

Si nous limitons notre utilisation de vos données, nous informerons également les parties à qui nous les avons divulguées (le cas échéant) - si cela n'est pas impossible ou fastidieux. Si vous nous le demandez, nous vous dirons également à qui nous avons divulgué vos données.

6.8 Droit à la portabilité des données

Si le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un accord entre nous, vous avez le droit d'obtenir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transférer à un autre responsable du traitement (« portabilité des données »).

6.9

Si vous résidez au Québec, vous disposez de certains droits supplémentaires décrits ci-dessous :

Décisions fondées sur un traitement automatisé. Si nous utilisons vos données personnelles pour prendre une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, vous avez le droit d'en être informé avant ou au moment de la décision.

7. Contacts

Polestar Performance AB est le principal point de contact pour les personnes concernées qui souhaitent exercer leurs droits et le principal responsable de la fourniture d'informations aux personnes concernées, pour les utilisations de données lorsque le responsable du traitement est une société du groupe Polestar. Vous pouvez bien entendu exercer vos droits en vertu du RGPD à l'égard de chaque responsable du traitement mentionné dans le présent avis.

L'identité et les coordonnées de chaque responsable du traitement sont indiquées ci-dessous.

Polestar Performance AB est une personne morale suédoise dont le numéro d'immatriculation d'entreprise est 556653-3096, et dont l'adresse postale est Assar Gabrielssons Väg 9, 405 31 Göteborg, Suède et l'adresse physique est Polestar HQ, Assar Gabrielssons Väg 9, 418 78 Göteborg.

Polestar Automotive Canada Inc. est une personne morale canadienne dont le numéro d'immatriculation d'entreprise est 2021859588, et dont l'adresse postale est 2500, 10303 Japser Avenue, Edmonton, Alberta, T5J 3N6, Canada.

Polestar a nommé un agent de protection des données pour le groupe Polestar, qui peut être joint par courriel ou par la poste, comme indiqué ci-dessous :

Adresse électronique : dpo@polestar.com
Adresse postale : Polestar Performance AB, à l'attention de : L'agent de protection des données, 405 31 Göteborg, Sweden

Volvo Car Corporation est une personne morale suédoise dont le numéro d'immatriculation d'entreprise est 556074-3089, et dont l'adresse postale est 405 31 Göteborg, Suède.

8. Modifications de cet avis de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cet avis de confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en publiant l'avis de confidentialité mis à jour sur notre site Web (y compris la clarification des mises à jour). Si nous apportons des modifications importantes à notre avis de confidentialité, nous vous enverrons un avis par courriel. Nous vous encourageons à communiquer avec nous si vous avez des questions sur l'avis de confidentialité ou sur la façon dont nous traitons vos données personnelles.